Commencez par une recherche d'antériorités
Avant de pouvoir évaluer la force d'une marque, vous devez savoir si elle est disponible. Une recherche de marque approfondie permet de savoir si votre marque entre en conflit avec des marques existantes. L'ignorer est risqué : si votre marque porte atteinte à celle d'un tiers, votre demande peut être rejetée ou contestée.
Marques fortes et marques faibles
Une fois que vous avez confirmé que votre marque est unique, demandez-vous dans quelle mesure elle pourra vous protéger contre d'éventuelles contrefaçons à l'avenir.
- Marques fortes : les marques suggestives, fantaisistes et arbitraires sont fortes car elles ne décrivent pas vos produits ou services avec des termes courants et ordinaires. Elles sont plus faciles à défendre.
- Marques faibles : les marques descriptives et génériques reposent sur des expressions courantes et sont donc plus difficiles à protéger. Une marque facile à copier ou à contrefaire est également considérée comme faible.
Ce que l'autorité examine
Lors du dépôt, comparez votre design avec les marques déjà enregistrées. L'autorité chargée de l'approbation évaluera également le risque de litiges futurs en matière de contrefaçon et de droits de propriété ; il est donc judicieux d'y réfléchir avant de déposer votre demande.