Origine de la classification de Nice
La classification de Nice (NCL) a été établie en 1957 par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Elle regroupe l'ensemble des produits et services dans un cadre de classification commun. Comme l'accord couvre des marques enregistrées dans de nombreuses langues, il facilite également la recherche de marques susceptibles de nécessiter une traduction.
Selon la NCL, chaque type d'activité commerciale relève de l'une des 45 classes. Les classes 1 à 34 couvrent les produits, et les 11 classes restantes couvrent les services.
Ce que contient chaque classe
L'Arrangement de Nice répertorie plus de 10 000 produits et 1 000 services. Une nouvelle édition paraît tous les cinq ans, et une version mise à jour est publiée chaque année. Les offices de marques des pays qui ont adopté l'arrangement doivent utiliser les codes de la NCL dans leurs documents officiels.
L'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) a également établi une liste détaillée des produits et services de chaque classe, avec des distinctions plus fines. Ces entrées apportent des précisions, mais ne constituent pas des catégories obligatoires.
Qui l'utilise
L'USPTO et la plupart des pays du monde ont adopté le protocole de la NCL. Le système étant complexe et très largement utilisé, nous vous recommandons de vous faire accompagner par un professionnel pour une recherche de marque.
Trouver votre classe
Pour trouver le numéro de votre classe, essayez notre outil de recherche de classes de marques.
Pour plus de détails, consultez la FAQ de l'OMPI : https://www.wipo.int/classifications/nice/en/faq.