Pourquoi les classes sont importantes
Chaque demande de marque doit indiquer la ou les classes qu'elle couvre, et cette étape peut sembler déroutante au début. L'Arrangement de Nice regroupe tous les produits et services en 45 classes, ce qui offre une vue d'ensemble des différents secteurs du commerce. Choisir les bonnes classes ne fait pas qu'augmenter vos chances d'obtenir l'enregistrement. Cela vous place aussi en meilleure position pour agir contre de futurs contrefacteurs.
Comment choisir vos classes
- Commencez par votre activité principale. Décrivez les produits ou services que vous proposez aussi clairement que possible, puis trouvez la classe qui leur correspond le mieux.
- Examinez vos autres activités. Une fois votre classe principale identifiée, pensez au reste de ce que fait votre entreprise. Ajoutez autant de classes que nécessaire pour couvrir les droits que vous souhaitez protéger.
- Pensez à l'avenir. Les entreprises interviennent souvent dans plusieurs domaines afin de rester flexibles sur le marché. Choisissez des classes qui correspondent à vos objectifs à long terme, et pas seulement à ce que vous faites aujourd'hui.
Définir vos produits ou services
Les classes que vous pouvez sélectionner dépendent de la manière dont vous décrivez vos produits ou services dans la demande. Après les avoir définis, cherchez au moins une classe qui correspond à la description de votre activité. Vérifiez ensuite s'il existe des classes qui se chevauchent et qui pourraient également décrire ce que vous proposez, et envisagez aussi les classes coordonnées. La ou les classes que vous retiendrez finalement peuvent avoir un impact majeur sur l'acceptation ou le rejet de votre demande.
Besoin d'un raccourci ?
Vous pouvez également trouver le numéro de votre classe grâce à notre outil de recherche de classes de marque.