Oui, elle couvre aussi la registrabilité
L'étude ne se limite pas à vérifier si d'autres marques font obstacle à la vôtre. Elle comprend une section distincte, l'Analyse de registrabilité, qui examine les motifs absolus de refus susceptibles de s'appliquer dans la juridiction où vous prévoyez de déposer.
Ce que cette section peut couvrir
Selon la législation du pays visé, l'analyse peut porter sur des questions telles que :
- Le caractère descriptif
- Les objections fondées sur les noms de famille ou les noms de personnes
- Les termes géographiques
- Le défaut de caractère distinctif
- Les marques trompeuses
- Les éléments fonctionnels
Pourquoi c'est important
Un examinateur peut soulever l'une de ces objections de sa propre initiative, même en l'absence de marques en conflit. C'est pourquoi Marcaria.com inclut cet examen en complément de la recherche de marques similaires.